LA CHARTE

Elle a pour vocation de servir de référentiel aux habitants du lieu de vie.

Chacun est invité à en prendre connaissance, à contribuer à son évolution et à accepter son application. Elle présente les règles de vie sur le lieu, et les principes de respect mutuel des membres. Le lieu de vie est un espace privé sur lequel un groupe de personnes, vit un projet collectif d’habitat respectueux de l’environnement, des valeurs écologiques et humaines. Le fait de s’engager dans ce projet collectif implique pour chaque individu de posséder déjà ces valeurs. Les adhérents sont collectivement propriétaires ou locataires du lieu. La propriété des habitations et des jardins privatifs est individuelle et les espaces communs sont gérés par la SCI. Cette charte est annexée au règlement intérieur de la SCI.

Avec l’ambition de réaliser « un possible autrement «, les signataires de la charte s’engagent à respecter et à garantir les articles suivants :

Article 1 : Solidarité et Ecocitoyenneté :

  • Développer des solidarités, qui placent l’être humain au centre d’un environnement à partager dans le cadre d’un mieux vivre collectif.
  • Fonder les relations sur le respect est la règle de base
  • Favoriser l’entraide, les rencontres et les échanges au quotidien tout en respectant la vie privée et l’identité de chacun

Article 2 : Environnement et Empreinte écologique :

  • Rechercher une constante de qualité, de complémentarité et d’intégration des réalisations dans un environnement respecté
  • Garantir la réduction de notre empreinte écologique dans l’objectif d’atteindre l’équilibre global du site. L’attention sera portée sur l’utilisation de ressources renouvelables.
  • Tendre aux économies d’énergie et de matières et privilégier l’utilisation des écoproduits de proximité permettant le recyclage ou le compostage
  • L’adoption et la promotion de modes de vie, de production et de consommation qui permettront d’améliorer la qualité de vie : modération, sobriété heureuse, simplicité volontaire, partage, écoute, tolérance
  • Préférer de façon systématique l’utilisation d’énergies renouvelables
  • Chercher à atteindre un niveau le plus bas possible de consommation d’énergie pour se rapprocher de la construction passive voir à énergie positive.

Article 3 : Espace privé et Espace commun :

  • Possibilité de cultiver des potagers et des arbres autour des maisons tout en garantissant l’ensoleillement de chacun.
  • Nécessité de rester ouvert à la biodiversité et de vivre en bonne intelligence avec les animaux vivants sur le terrain.
  • L’acceptation d’animaux domestiques entraîne la responsabilité du propriétaire. Chacun devra s’occuper de son animal et veiller à la tranquillité et au respect des autres habitants du lieu et de la commune afin d’éviter tout conflit.
  • Possibilité de délimiter sa parcelle afin de garantir une vie privée
  • Sur la parcelle jardin, on peut envisager la création d’un poulailler, voire des lapins, etc..
  • Les poubelles devront obligatoirement être contenues dans des sacs, lesquels devront être déposés dans les containers prévus à cet effet. Le tri sélectif sera bien entendu de rigueur concernant les emballages recyclables, le verre, le papier etc. selon la pratique en vigueur dans la région. Tout déchet recyclable ou non sera déposé dans les containers prévus à cet effet. Aucune ordure ne devra être stockée sur les parties communes. Aucun déchet ne sera toléré sur les parties communes (mégots, papiers, déjections canines etc.)
  • Toute dégradation sur des biens communs sera remise en état et facturée à la personne responsable.
  • Après utilisation de la maison commune pour une manifestation privée, les usagers seront tenus de la rendre propre et rangée. Faute de quoi le nettoyage sera fait et facturé à l’intéressé.
  • Les animaux : chaque propriétaire est responsable du comportement, de la divagation et des déjections de ses animaux (les déjections devront être retirées immédiatement).
  • Il ne sera pas autorisé d’entreposer tout objet ou matériel quelconque, même à titre provisoire, dans la maison commune ni sur le terrain commun.
  • L’utilisation d’une parcelle de terrain commun pour un usage privé sera autorisée après accord de l’ensemble des habitants.

Article 4 : Eco-construction et Ecologie :

  • Grouper des habitations est une utilisation plus rationnelle du foncier et représente une meilleure performance énergétique
  • Choix d’appareils économes en énergie
  • Prévenir la pollution des eaux, air, sols par l’interdiction de tous produits toxiques (produits d’entretien, engrais, peintures non naturelles), par la mise en place d’un assainissement naturel, par l’utilisation de toilettes sèches.

Article 5 : Ouverture et Laïcité :

  • Les convictions religieuses, spirituelles, philosophiques ou politiques, relèvent de l’intimité de l’individu et de sa liberté de conscience
  • Les adhérents ne manifestent pas de conviction xénophobe, raciste, violente ou autre qui ne soit pas cohérente avec les objectifs du projet.
  • Les personnes addictes à l’alcool et aux substances illicites ne seront pas autorisées à vivre sur ce lieu.

Article 6 : Gouvernance et Transparence :

  • L’entrée des habitants doit être fondée sur leur cohérence globale, leurs démarches écologiques et sociale et dans le respect d’autrui.
  • Obligation aux habitants souhaitant se retirer, de ne pas laisser leur logement vacant (le vendre ou le louer) afin de maintenir la dynamique du lieu.
  • Chaque futur habitant s’engage à donner un certain nombre d’heures de son temps pour l’espace commun (entretien des espaces verts, permanence au centre d’accueil, participer à des salons de sensibilisation à l’écologie, travaux divers etc…), en fonction des disponibilités, du savoir-faire et des désirs de chacun. Le planning sera organisé lors des réunions qui auront lieu au moins une fois par mois.
  • Toutes les décisions sont prises à une majorité de 75%, tout en mettant aux ordres du jour des réunions suivantes un tour de table pour que la minorité puisse s’exprimer et être écoutée autant que de besoin. Chacun s’engage à la vigilance par rapport à la maîtrise comportementale lors des échanges.

Article 7 : Solidarités :

  • Entraide, partage
  • transmission des savoirs et savoir-faire
  • communication, attention à l’autre.

Article 8 : Relations avec l’extérieur :

  • Cultiver des relations harmonieuses avec le voisinage ainsi que l’ouverture sur l’extérieur : notre habitat est relié à un village et au monde et nous recherchons activement à nous y impliquer.
  • Favoriser le développement de systèmes d’économie alternative de proximité ouverts sur l’environnement, Ex : un système d’échange local, une AMAP, ou un groupement d’achat de produits bio…. ouverts aux habitants voisins.

Article 9 : La maison commune :

  • C’est là qu’auront lieu les réunions, les repas en commun (pourquoi pas 1 par mois afin de tisser des liens et de partager sur le fonctionnement du lieu, les décisions à prendre etc…), les réunions privées (anniversaires, fêtes familiales etc..)

Les adhérents peuvent évoluer dans leurs priorités, leurs pratiques, leurs échanges, leurs expérimentations. La charte pourra s’adapter à ces changements, à de nouvelles orientations concertées. Les modifications de la présente Charte devront être soumises au groupe pour discussion puis être acceptées à majorité de 75% des adhérents. Chaque futur foyer devra soumettre son projet aux habitants déjà installés pour obtenir l’approbation de ces derniers. Les refus seront justifiés et le projet pourra être étudié de nouveau après modification. Pour les habitants déjà sur place, chaque nouveau projet sera soumis à l’approbation générale.